DIFFUSION DES COMPTES-RENDUS DES DIFFERENTS CONSEILS
Si nous pouvons sans problème diffuser les ordres du jours des différents conseils, la diffusion des comptes-rendus de ces derniers nécessite que nous attendions le vote d’approbation du Procès-Verbal, qui a lieu au conseil suivant….
Le Conseil de l’Ecole Doctorale ayant eu lieu hier soir (mardi 16), nous sommes donc en mesure de vous livrer le compte-rendu du Conseil précédent (Conseil du 2 juillet, financement des soutenances de thèse en co-tutelle, financement des HDR etc…). Il faudra cependant attendre un peu pour pouvoir poster celui du Conseil d’hier… suspens.. pour que l’attente ne soit pas insupportable, voici cependant en avant-première quelques informations :
Elle a été approuvée par le conseil scientifique puis le conseil d’administration de l’université. Elle sera mise en place à partir de janvier 2008 et prévoit (comme son titre l’indique !!!) les modalités de diffusion électronique des thèses. A noter qu’elle prévoit notamment :
-le dépôt légal des thèses s’opère toujours par voie papier : aucun changement à ce niveau.
-une entière liberté du docteur de choisir de diffuser électroniquement sa thèse. En cas de refus d’une publication en ligne, un simple résumé figurera en ligne sous le titre de la thèse.
-La possibilité, à tout moment, de retirer l’autorisation de diffusion.
Pour plus de précisions, nous pouvons vous envoyer la Charte en version électronique. Vous pouvez
2) Les conférences Hardouin : elles commencent le 8 novembre.
3) La journée d’intégration des nouveaux doctorants aura lieu le 26 novembre (malheureusement à la même date que les journées Savatier…). Pour plus d’information, rdv sur le site de l’école doctorale.
- COMPTE RENDU DU CONSEIL DE L'ECOLE DOCTORALE DU 2 JUILLET 2007
I. Informations diverses
1) Nouveau membre invité à partir de la rentrée 2007
M. Roger Fréty, responsable de l'antenne CNRS de Poitiers, a envoyé en courrier à l'Ecole doctorale dans lequel il sollicite une invitation à assister aux prochaines réunions du Conseil afin de tenir le CNRS informé de l'avenir des doctorants en sciences juridiques. Le Conseil de l'Ecole doctorale émet un avis favorable à la participation de M. Fréty aux prochaines réunions, en qualité de membre invité. Il sera ensuite amené à siéger au Conseil, à compter de la rentrée 2008, en qualité de membre extérieur.
2) Co-tutelles de thèse et accord-cadre
Rose-Noëlle Scütz informe les mebres du Conseil qu'un doctorant luxembourgeois a contacté l'Ecole doctorale en vue de préparer sa thèse en co-tutelle avec l'Université de Poitiers, sous la co-direction de Philipe Gaudrat. L'Université de Poitiers n'a signé aucun accord-cadre avec l'Université du Luxembourg. Cependant, le vice-président du Conseil scientifique, Michel Beaufort, a confirmé la possibilité de mettre en place une convention individuelle de co-tutelle en l'absence de convention-cadre, cette dernière ne constituant pas une condition préalable obligatoire à la première.
3) Prise en charge des frais liés aux soutenances de thèse
De nombreuses conventions individuelles de co-tutelle ont été signées sans qu'aucune disposition ne prévoit le règlement des frias liés au déplacement des membres du jury de soutenance. Ainsi, en l'absence de disposition particulière, l'Ecole doctorale a assuré, jusqu'à présent, la prise en charge de ces frais. Mais le prix très élevé de certaines soutenances de thèse en co-tutelle, notamment pour les thèses de droit comparé, oblige l'Ecole doctorale à demander au Conseil de prévoir de nouvelles dispositions concernant la prise en charge des frais liés à la soutenance. Le Cosneil propose dès lors la fixation d'un plafond:
- en ce qui concerne les soutenances dont le jury est exclusivement composé de personnalités résidant en France, le plafond est fixé à 800€ par soutenance.
- en ce qui concerne les soutenances de thèse en co-tutelle, dont une partie des membres du jury vient de l'étranger, le plafond est fixé à 1500€. En outre, chaque membre invité ne pourra bénéficier que de deux nuitées au maximum.
-dans les deux cas, tout dépassement devra être raisonnablement justifié et recevoir, au prélable, l'autorisation du directeur de l'ED. A défaut, le laboratoire de recherche prendra en charge l'excédent.
4) Prise en charge des frais de soutenance pour l'habilitation à diriger les recherches
L'arrêté du 23 novembre 1988, modifié par l'arrêté du 13 février 1992, relatif à la soutenance pour l'habilitation à diriger des recherches (HDR) ne fait mention que de la composition du jury mais pas de la prise en charge des frais de déplacement du jury. Le Conseil de l'ED décide donc d'établir la règle suivante:
- lorsque le candidat est rattaché à un laboratoire de recherche de l'Université de Poitiers, les frais relatifs à la soutenance HDR pourraient être pris en charge, à part égale, par l'ED et par le laboratoire de recherche auquel le candidat est rattaché. Une compensation financière pourrait en outre être demandée au candidat par l'ED. Le Conseil statuera sur ce point à la rentrée 2007.
- lorsque le candidat est rattaché à un laboratoire de recherche extérieur à l'Université de Poitiers, les frais relatifs à la soutenance HDR seront pris en charge par ce laboratoire. En outre, le candidiat sera tenu de payer les frais d'inscription à l'Université de Poitiers.
[...]
VI. Questions diverses
M. Joël Monnet informe le Conseil que la Commission des Doyens, dans sa dernière réunion, a évoqué la fin du système des ARE gérées par l'université. Le système sera à l'avenir celui de l'assurance ASSEDICS, ce qui constituera une économie substantielle pour l'Université malgé le surcoût engendré par le passage au nouveau système et l'application d'un délai de carence de 6 mois. Le taux des cotisations sera de 4% pour l'employeur et de 2,4% pour le salarié.
M. Michel Massé fait remarquer la baisse du nombre de dossiers déposés chaque année pour l'accès aux M2 et insiste sur lé nécessité de faire évoluer des diploômes de 3° cycle afin d'avoir des diplômes clairement identifiables.
